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Date de rédaction : 21/08 à 09:47
Auteur : MemoClic
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<a href="http://www.memoclic.com/news_3060/allofmp3-russe.html" target="_blank">Le fondateur d’AllofMP3 disculpé par la justice russe</a>
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Le fondateur d’AllofMP3 disculpé par la justice russeRécupérer les dernières actualités au format XML :
http://www.memoclic.com/rss-actualites.xmlSurprise dans l'affaire AllofMP3 : Denis Kvasov , le dirigeant de Mediaservices, société gérant le site, a été disculpé de toutes les charges pesant contre lui. Une cour de district de Cheryomushky rejette ainsi la plainte d'Emi, Universal et Warner Music dirigée contre lui et les 587 000 dollars de dommages et intérêts réclamés. Allofmp3 reste malgré tout en travers de la gorge des majors pour avoir vendu quantité de mp3 à prix cassés, sans DRM et surtout sans autorisation des ayants droit occidentaux.
Les explications de cette décision tiennent à l'agenda législatif russe : Kvasov a quitté Mediaservices en décembre 2005. A cette époque et jusqu'en septembre 2006, rien n'interdisait en Russie de se livrer à un tel commerce en ligne. Une loi ratifiée fin juillet 2006 allait boucher ce trou en punissant jusqu'à 5 ans de prison la distribution de données contrefaites, comme les textes, musiques ou vidéo.
Par ailleurs, selon la magistrate Yekaterina Sharapova, aucune preuve tangible n'a été apportée démontrant une quelconque violation de loi sur le droit d'auteur. Durant le procès, Kvasov arguera une fois de plus avoir versé les droits afférents aux morceaux vendus par AllofMP3 à la ROM. Une organisation non reconnue par les ayants droit occidentaux.
Igor Pozhitkov, responsable russe de l'IFPI (International Federation of Phonographic Industry), a fait part de sa déception sur cette issue promettant d'ores et déjà de faire appel de la décision. Selon lui, la simple reproduction de contrefaçons était alors déjà interdite à l'époque des faits, et aurait ainsi pu suffire à faire condamner l'intéressé.
Un procès qui s'inscrit dans un contexte particulier : Allofmp3 a récemment été torpillé par la Russie, sur pression des États-Unis, ces derniers mettant la fermeture de cette plateforme comme condition de l'entrée du pays de l'Est au sein de l'Organisation Mondiale du Commerce. Chassé par la porte, le site revenait par la fenêtre aux couleurs de
www.mp3sparks.com, une version simplement relookée et rebaptisée.
Source :
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